Mentions légales

En vertu de La loi sur la confiance en l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, nous informons aux utilisateurs du site www.chezboo.fr l’identité des différents responsables de publications pouvant leur servir ci nécessaire.

Mentions légales concernant le propriétaire du site internet.

  • CHEZBOO

  • Propriétaire : www.chezboo.fr

  • Contact mail : cXXX

  • Editeur : Chezboo xx

  • Webmaster : chezboo.fr

Mentions légales concernant le responsable éditorial du site internet.

  • Directeur de la publication : chezboo.fr

  • Responsable de la rédaction : chezboo.fr

Mentions légales concernant l’hébergeur du site internet. 

  • Hébergeur : ChezBoo

  • Siège social : Ship Street Great - Dublin 8 Irlande D08 N12C

Données personnelles

  • Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à : chezboo.fr

  • Dans l’exercice de la vente à distance sur le site, dont le destinataire est chezboo.fr

  • Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

  • Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Limitation de responsabilité

  • L’utilisateur de ce site s’engage à utiliser le site avec un matériel mis à jour, ne contenant pas virus.

  • Nous déclinons également toutes responsabilités pour des dommages ou préjudices pouvant être lié à une mauvaise utilisation de ce site avec un matériel défectueux ou obsolète.

  • Contenu du site

  • Le site chezboo.fr est protégé par la loi Française et son contenu est strictement  réservé aux droits d’auteur.

  • Toutes utilisations même partielle sera passible de poursuite judiciaires.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [nom du site] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur du Site :

[nom de l'entreprise] [forme juridique de l'entreprise] Adresse : [adresse de l'entreprise] Téléphone : [numéro de téléphone de l'entreprise] E-mail : [adresse e-mail de l'entreprise] Numéro d'identification : [numéro d'identification de l'entreprise] Capital social : [montant du capital social de l'entreprise] Directeur de la publication : [nom du directeur de la publication] Hébergeur du site : [nom de l'hébergeur] Adresse : [adresse de l'hébergeur] Téléphone : [numéro de téléphone de l'hébergeur] E-mail : [adresse e-mail de l'hébergeur]

2. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons :

Le site [nom du site] est la propriété exclusive de [nom de l'entreprise]. L'ensemble des éléments constituant le site, notamment les textes, les images, les graphismes, les logos, les marques, les vidéos, les sons, les logiciels, ainsi que la structure générale du site, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à [nom de l'entreprise] ou à des tiers ayant autorisé [nom de l'entreprise] à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de [nom de l'entreprise].

3. Politique de Confidentialité :

Les informations collectées par le biais du site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur la page dédiée à cet effet.

4. Limitations de Responsabilité :

[nom de l'entreprise] ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site [nom du site], et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction :

Tout litige en relation avec l'utilisation du site [nom du site] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [lieu du siège social de l'entreprise], sauf dispositions contraires découlant de l'ordre public.

Fait à [lieu], le [date].

Signature :

Pour toute question ou demande d'information concernant les mentions légales du site [nom du site], veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact].